Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPELAN
PAUL ROUANET ET SES FILS

Numéro de dépôt :
1115768
Date de dépôt :
30/11/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Béziers

Présentation de la marque CAPELAN

Déposée le 30 novembre 1979 par PAUL ROUANET ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Béziers), la marque française « CAPELAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAUL ROUANET ET SES FILS domicilié(e) (S.A.) SAINT CHINIAN (34360) - France.

La marque CAPELAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CAPELAN est expirée depuis le 30 novembre 1989.

PAUL ROUANET ET SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : PECH DE MARCEAU , ROC PRESTIGE , FLEURON , PARDEILLAN , CUVEE DES PETANQUEURS , BARBARIES


PAUL ROUANET ET SES FILS - (S.A.) SAINT CHINIAN (34360) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026

Vins, spiritueux et liqueurs